Déposée le 4 décembre 2003 par FLORENCIO ALEXIS GERMAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « canaltours » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-02 du 9 janvier 2004.
Le déposant est FLORENCIO ALEXIS GERMAIN domicilié(e) 16 Rue Principale,31120 PORTET SUR GARONNE - 31120 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FLORENCIO ALEXIS domicilié(e) 16 Rue Principale,31120 PORTET SUR GARONNE - 31120 - France.
La marque canaltours a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260822.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque canaltours est expirée depuis le 4 décembre 2013.
FLORENCIO ALEXIS GERMAIN a également déposé les autres marques suivantes : canaltoulouse
FLORENCIO ALEXIS GERMAIN - 16 Rue Principale,31120 PORTET SUR GARONNE - 31120 - France
FLORENCIO ALEXIS - 16 Rue Principale,31120 PORTET SUR GARONNE - 31120 - France
Inscription le 1 décembre 2004 - Rejet partiel n°403280 - Publication au BOPI 2004-12-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-52
Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02
Logiciels (programmes enregistrés) logiciels de jeux. Programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables – publications électroniques (téléchargeables). Disques compacts (audio-vidéo). Cédéroms – supports d'enregistrement magnétiques. Ordinateurs, ordinateurs. Périphériques d'ordinateurs, modems, imprimantes d'ordinateur. Service de publicité, promotion des ventes (pour des tiers) sur réseaux informatiques, diffusion d'annonces publicitaires sur réseaux informatiques, service de publicité en ligne sur réseaux informatiques et/ou électroniques, informations commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives et/ou comptables sur réseaux informatiques, gestion de fichiers informatiques. Recueil de données dans un fichier central, organisation d'expositions à but commercial et/ou publicitaire, locations d'espaces publicitaires, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, informations d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives et/ou comptables, recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) transcription de communications. Vente aux enchéres. Informations financiéres et/ou bancaires et/ou monétaires et/ou immobilières et/ou fiscales et/ou en matière d'assurances sur réseaux informatiques, informations d'affaires financiéres et/ou bancaires et/ou monétaires et/ou immobilieres et/ou fiscales et/ou en matiére d'assurance, service de banque directe. Communications par terminaux d'ordinateurs, service d'affichage electronique (télécommunication). Messagerie électronique, service de raccordement par télécommunications à un réseau informatique et/ou électronique et/ou télematique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission d'informations contenues dans des bases de données, service de fourniture d'accés à un réseau informatique et/ou électronique et/ou télématique. Service d'acheminement et de jonction pour télécommunications, service de téléconférences. Informations culturelles et/ou éducatives et/ou de divertissement sur réseaux informatiques. Informations en matiére d'éducation et/ou de culture et/ou de divertissement, organisation de concours en matiére d'éducation et/ou de culture et/ou de divertissement, services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique), organisations de loteries, exploitations de publications électroniques (non téléchargeables) publication électronique de livres et de périodiques en ligne, service d'imagerie numérique, service de micro-édition. Informations scientifiques et/ou juridiques et/ou météorologiques sur réseaux informatiques, information en matiére scientifiques et/ou technique et/ou juridique et/ou météorologique, installation de logiciels, service d'hébergement de sites informatiques (sites Web) service de création et d'entretien de sites Web pour des tiers.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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